Copropriété SYNDICAT 46-46BIS RUE D'ILLIERS - 46 b rue d'illiers 45000 Orléans

Toutes les informations de la copropriété

France / Centre-Val de Loire / Loiret / Orléans / 46 b rue d'illiers 45000 Orléans

Copropriété SYNDICAT 46-46BIS RUE D'ILLIERS

La copropriété SYNDICAT 46-46BIS RUE D'ILLIERS est située dans la commune de Orléans.

Elle a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AF7213994. La copropriété est gérée par un syndic bénévole.

La copropriété contient 5 lots, dont 5 lots principaux, 5 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom SYNDICAT 46-46BIS RUE D'ILLIERS
Adresse 46 b rue d'illiers 45000 Orléans Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AF7213994
Type de syndic Bénévole
5 Lots
5 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
5 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 25/11/2019
Règlement de copropriété 25/07/2002
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 30/06/2026
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Wikipedia  45234-000-BD-0136
Particularités
Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires 1
Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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